Mentions légales

Éditeur du site

Le site cuveenoire.com est édité par :

Cuvée Noire Group
Société par actions simplifiée au capital de 19 798,50 €
Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris
RCS Paris 919 232 538
Siège social : 11 rue Dupleix, 75015 Paris
Adresse e-mail : contact@cuveenoire.com

Directeur de la publication

Grégoire Magron, en qualité de président de Cuvée Noire Group.

Hébergeur

Vercel Inc.
440 N Barranca Ave #4133
Covina, CA 91723, États-Unis
vercel.com

Conception et réalisation

Lyra Studio.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site cuveenoire.com (textes, images, photographies, vidéos, logos, marques, graphismes, identité visuelle, structure du site) est la propriété exclusive de Cuvée Noire Group ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, diffusion ou utilisation, totale ou partielle, sans l'autorisation écrite préalable de Cuvée Noire Group est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles est détaillé dans la politique de confidentialité. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, de portabilité, d'opposition et de définition de directives post-mortem concernant vos données. Pour exercer ces droits : Cuvée Noire Group, 11 rue Dupleix, 75015 Paris — contact@cuveenoire.com.

Cookies

Le site cuveenoire.com ne dépose aucun cookie ni traceur et ne réalise aucune mesure d'audience. Détails dans la politique de confidentialité.

Responsabilité

Cuvée Noire Group met en œuvre ses meilleurs efforts pour assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, sans toutefois pouvoir en garantir la complétude ou l'exactitude. Cuvée Noire Group ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou indisponibilités du site.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.